Mentions legales

1. Presentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'economie numerique, il est precise aux utilisateurs du site https://www.aupotager.fr l'identite des differents intervenants dans le cadre de sa realisation et de son suivi.

• Site : https://www.aupotager.fr
• Editeur du site : Au Potager
• Contact :

2. Conditions generales d'utilisation

L'utilisation du site https://www.aupotager.fr implique l'acceptation pleine et entiere des conditions generales d'utilisation decrites ci-apres. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'etre modifiees ou completees a tout moment.

3. Description des services fournis

Le site https://www.aupotager.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activites de la societe. Le proprietaire du site s'efforce de fournir sur le site des informations aussi precises que possible. Toutefois, il ne pourra etre tenu pour responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise a jour.

4. Propriete intellectuelle

Tout le contenu du present site, incluant, de facon non limitative, les graphismes, images, textes, videos, animations, sons, logos, gifs et icones ainsi que leur mise en forme sont la propriete exclusive de l'editeur du site a l'exception des marques, logos ou contenus appartenant a d'autres societes partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, meme partielle, de ces differents elements est strictement interdite sans l'accord exprbs par ecrit de l'editeur.

5. Limitations de responsabilite

L'editeur du site ne pourra etre tenu pour responsable des dommages directs et indirects causes au materiel de l'utilisateur, lors de l'accbs au site, et resultant soit de l'utilisation d'un materiel ne repondant pas aux specifications indiquees, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilite.

6. Gestion des donnees personnelles

En France, les donnees personnelles sont notamment protegees par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 aout 2004, l'article L. 226-13 du Code penal et la Directive Europeenne du 24 octobre 1995, ainsi que par le Rbglement General sur la Protection des Donnees (RGPD).

Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialite.

7. Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.aupotager.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites. Cependant, l'editeur n'a pas la possibilite de verifier le contenu des sites ainsi visites, et n'assumera en consequence aucune responsabilite de ce fait.

Pour plus d'informations sur les cookies, consultez notre politique de cookies.

8. Droit applicable et juridiction competente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://www.aupotager.fr est soumis au droit francais.